Faire connaitre ses intentions
Il n'y a pas moyen de se prémunir contre la malhonnêteté des gens malhonnêtes. Mais il est possible de faire appel à l'honnêteté des gens honnêtes. Et aussi de maximiser ses chances de gagner une action en justice s'il fallait en arriver là. Pour cela : faites connaitre clairement vos intentions sur toutes vos productions : en tête de votre cours moodle, sur votre polycopié, oralement et en banc titre de votre vidéo pédagogique, etc.
Certes, à défaut de mention contraire, les droits moraux et patrimoniaux d'une oeuvre appartiennent pleinement à la personne au nom de laquelle elle a été divulguée mais plus vous serez explicite, plus vous aurez de chances de faire respecter vos droits (voir détail des droits d'auteur dans la section "Comprendre les droits d'auteur").
Indiquez votre nom et explicitez vos intentions sur toutes vos productions. Exemples :
- "Infographie réalisée par NOM dans le cadre de... (cours, recherche...) en MOIS ANNEE. Elle peut être réutilisée dans d'autres contextes en citant le nom de l'auteur"
- Cette vidéo a été réalisée par NOM à l'intention des seuls étudiants du cours de NOMDUCOURS. Toute réutilisation dans un autre contexte est strictement interdite.
- Ce polycopié a été rédigé à l'intention des étudiants du cours de NOM DU COURS. Toute reproduction ou diffusion, même partielle, est interdite sans l'accord de l'auteur.
Donnez une adresse de contact. Ainsi on pourra facilement vous joindre pour vous demander l'autorisation d'utiliser votre oeuvre.
Utilisez les licences creative commons (CC) si vous voulez donner une large diffusion aux connaissances contenues dans votre oeuvre voire partager vos ressources pédagogiques avec d'autres étudiants et enseignants. Combinez les différentes possibilités offertes :
- CC-0 : votre oeuvre peut être réutilisée librement sans même citer votre nom... mais en France les droits moraux ne peuvent être cédés, il n'est donc pas permis d'utiliser votre oeuvre sans citer votre nom
- CC-by : votre nom doit être cité
- CC-by + ...
- nc (non commercial) : pas d'usage commercial
- nd (no derivative works) : pas de modification de l'oeuvre
- sa (share alike) : vous pouvez partager mais en utilisant la même licence CC
En savoir plus sur les licences creative commons :
Acceptez que les autres bénéficient des exceptions dont vous bénéficiez vous-même quand vous utilisez les oeuvres d'autrui. Dans des conditions précisées par le droit, l'auteur ne peut s'opposer à l'exploitation de son oeuvre. Ces exceptions sont détaillées dans la section "Respecter les droits d'autrui".